Cette page présente les informations publiquement disponibles concernant l’éditeur et le fonctionnement de CodeIPTV.fr. Les données d’identification qui ne figurent pas sur le site sont signalées comme telles plutôt que supposées.
1. Éditeur du site et activité
Nom commercial : CodeIPTV.fr (CODEIPTV.FR).
Activité déclarée : commercialisation d’abonnements IPTV et de codes d’accès autorisés à la vente, selon les informations communiquées par l’éditeur.
Contact publié : admin@codeiptv.com.
Signalements relatifs au droit d’auteur : dmca@codeiptv.fr.
2. Identification juridique
Les pages publiques consultées ne précisent pas la raison sociale ou le statut juridique de l’exploitant, son adresse de siège ou de domiciliation, ni ses numéros d’immatriculation. Le numéro de TVA n’est pas indiqué ; son applicabilité doit être confirmée par l’éditeur.
Ces informations doivent être vérifiées et complétées à partir des documents officiels de l’entreprise.
3. Directeur de la publication
Le nom du directeur ou de la directrice de la publication n’est pas indiqué dans les informations publiques consultées. Cette désignation reste à confirmer par l’éditeur.
4. Hébergement
Le nom légal, l’adresse et les coordonnées de l’hébergeur ne sont pas indiqués dans les pages publiques consultées. Ils doivent être complétés à partir du contrat ou de l’espace client d’hébergement.
À compléter : l’identité juridique et l’adresse de l’éditeur, les identifiants d’immatriculation applicables, le responsable de publication et les coordonnées de l’hébergeur n’ont pas été trouvés sur le site. Cette page n’affirme pas que ces mentions sont complètes.
5. Contenus et propriété intellectuelle
Les textes, éléments graphiques, logos et autres contenus de CodeIPTV.fr peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle. Les droits appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires. Pour signaler un contenu, consultez la procédure de signalement relative au droit d’auteur.
6. Données personnelles et cookies
Pour les informations publiées sur les données personnelles et les préférences de confidentialité, consultez la politique de confidentialité. Les modalités de cookies et traceurs doivent être vérifiées dans les paramètres et outils de consentement effectivement utilisés sur le site.
7. Conditions de vente et réclamations
Les modalités affichées concernant les commandes et remboursements sont consultables dans la politique de remboursement. Pour toute question générale, utilisez la page Contact.
8. Liens externes
CodeIPTV.fr peut proposer des liens vers des sites ou services tiers. Leur contenu, leur disponibilité et leurs pratiques relèvent de leurs éditeurs respectifs.